Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ISA
Institut de Sélection Animale

Numéro de dépôt :
956698
Date de dépôt :
10/06/1976
Lieu de dépôt :
Lyon

Présentation de la marque ISA

Déposée le 10 juin 1976 par Institut de Sélection Animale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Lyon), la marque française « ISA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Institut de Sélection Animale domicilié(e) (soc. an.), 57, route de Paris, Tassin-la-Demi-Lune (Rhône). - France.

La marque ISA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 956698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 42

Institut de Sélection Animale a également déposé les autres marques suivantes : ACO , ISA BROWN , ACOBLACK , ACORED


Institut de Sélection Animale - (soc. an.), 57, route de Paris, Tassin-la-Demi-Lune (Rhône). - France


Inscription - Changement d'adresse n°15042 - Publication au BOPI 1977-516

Volailles mortes et oeufs;volailles vivantes;sélection et élevage de producteurs de poules pour la ponte et la chair.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.